RPS : De quoi parle-t-on exactement ?

Parler des RPS nécessite de se mettre d'accord sur un langage commun. De quoi parle-t-on exactement ? Par le Comité RPS83

Développement durable

La définition des RPS 

Ce risque est souvent décrit par les effets qu’il produit tels que le stress, la violence, ou par des conséquences sur la santé : dépression, troubles cardio vasculaire ….

Or mettre en place une démarche de prévention implique de repérer et d’analyser ce qui, dans les situations de travail, est susceptible d’exposer les salariés aux RPS.

Afin d’y voir plus clair, vous pouvez vous référer à ces deux définitions :

  •  celle du ministère du travail reprend les différentes formes de RPS en le présentant comme
    un risque professionnel :

    " Les risques psychosociaux recouvrent des risques professionnels qui portent atteinte à l’intégrité physique et à la santé mentale des salariés : stress, harcèlement, épuisement professionnel, violence au travail…
    Ils peuvent entraîner des pathologies telles que : des dépressions, des maladies psychosomatiques, des problèmes de sommeil mais aussi générer des troubles musculosquelettiques, des maladies cardio-vasculaires voire entraîner des accidents du travail."

  • celle du collège d’experts de M. Gollac décrit à la fois les causes et les conséquences des RPS et souligne l’interaction entre les conditions de travail et le psychisme de l’individu :

    " Les RPS sont définis comme des risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental. Gollac."

 

Comment évaluer les facteurs de risques psychosociaux (RPS) ?  

Identifier et évaluer les facteurs de risques psychosociaux en 4 étapes. C’est une obligation de l’employeur.

  • Préparation
    Impliquer l’ensemble des acteurs ayant participé à l’évaluation des autres risques professionnels, collecter des indicateurs sur les RPS.
  • Evaluation
    Inventorier les facteurs de RPS dans les unités de travail, analyser les conditions d’exposition des salariés à ces facteurs de risques. Transposer l’évaluation des RPS dans le DUER. (cf. outils proposés par l’INRS et l’ANACT : www.inrs.fr et www.anact.fr ).
  • Elaboration d’un plan d’action
    Planifier et prioriser les actions de prévention et d’amélioration en lien avec les RPS, rapportées dans le DUER. Définir les moyens nécessaires à cet exercice.
  • Mise en oeuvre du plan d’action
    Réévaluer les facteurs de risques psychosociaux, actualiser le DUER.
  • Suivi
    Suivre l’évolution des indicateurs pris en compte lors de la 1ère étape.

 

Quelle est la place des RPS dans le DUER ?

Parce qu’ils peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail, les RPS sont des risques professionnels à part entière et au même titre que les autres risques, l’employeur doit les intégrer dans le DUER.

Pour réussir l’évaluation des RPS, l’INRS propose de structurer la démarche en étapes (5 au total Cf. ED6139 « Risques psychosociaux et DU »*) dont la 1ère qui concerne la collecte des indicateurs sur les RPS (Cf. la brochure ED6012 « Dépister les risques psychosociaux »*) et la 2ème étape qui évalue les facteurs de risques suivants : intensité et complexité du travail, horaires de travail difficiles, exigences émotionnelles, faible autonomie au travail, rapports
sociaux au travail dégradés, conflits de valeurs et insécurité de l’emploi et du travail (Cf. brochure ED6140 « L’outil RPS-DU »*). La cotation de ces facteurs de risques pourra être chiffrée ou utiliser des codes couleurs, des symboles…

Enfin un plan d’action, finalité de l’évaluation, devra être défini et mis en oeuvre. A noter que la réussite de l’évaluation des RPS implique un dialogue social ouvert et l’absence de relations de travail et sociales fortement dégradées, sinon le recours à un consultant extérieur sera nécessaire pour réussir l’évaluation des RPS.

*Brochures téléchargeables sur le site www.inrs.fr 

 Le comité RPS 83 est constitué des organisations : UPV, UPA, UT83, CARSAT SE, AIST83, ACT méditerranée, UD FO, UD CGT, UD CFTC, UD CFDT, UD CFE-CGC, CMA, MSA