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Plan canicule 2007
Découvrez dans le document, les recommandations de la Préfecture du Var sur la canicule. Consultez particulièrement à partir de la page 27 sur les recommandations en entreprise.
Documents à télécharger
Plan_canicule07.pdf 449 Ko.
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Contrôle sanitaire des eaux des campings et des piscines privées et publiques
Un arrêté préfectoral du mois de juin 2007 fixé par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales du Var, défini les nouvelles modalités de contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine applicables aux terrains aménagés pour l'accueil des campeurs, mais aussi, les eaux de piscines privées et publiques . Découvrez le détail de l'arrêté en pièce jointe.
Documents à télécharger
camping.pdf 77 Ko.
piscine.pdf 108 Ko.
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Nouveau calcul de la réduction Fillon dans les très petites entreprises
L'article 41 de la loi de finances pour 2007 dispose que les entreprises de moins de 20 salariés sont désormais exonérées de cotisations de sécurité sociale (à l'exception des cotisations accident du travail/maladie professionnelle et la contribution de solidarité autonomie) au niveau du SMIC.
Documents à télécharger
note_dps.pdf 41 Ko.
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Soldes d'été 2007 pour le Var
Le préfet du Var a fixé par arrêté daté du 4 juin les dates des soldes d'hiver pour l'année 2007 : ces dernières se dérouleront du mercredi 4 juillet 2007 au mercredi 1er août 2007 inclus.
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Le versement des cotisations en un lieu unique
Le Versement en Lieu Unique (VLU) permet aux entreprises de centraliser auprès d'une seule Urssaf (dite Urssaf de liaison) les opérations liées aux versements des cotisations, contributions et autres sommes recouvrées par les Urssaf.
Documents à télécharger
versement_cotisation.pdf 30 Ko.
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Modalités de délivrance des autorisations de travail pour les étrangers
Un second décret du 21 mars 2007 stipule que le récépissé délivré lors de la demande de délivrance de certaines cartes de séjour autorise son titulaire à travailler ...
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Conditions de séjour des citoyens européens et suisses
Un troisième décret du 21 mars 2007 fixe les conditions de séjour des citoyens de l'Union européenne, des ressortissants des autres États parties à l'Espace économique européen et de la Suisse ainsi que des membres de leur famille.
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L'UPV et la Tall Ships'Races
A l'occasion de la Tall Ships' Races, venez nous rencontrer sur le stand UPV tout au long du week-end les 21,22, 23 et 24 juillet.
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