Ils sont les aventuriers des temps modernes, souvent seuls, toujours vaillants dans la tempête, irrémédiablement enthousiastes et assurément talentueux, ils créent, développent et managent leurs entreprises tout en contribuant au développement de leur territoire. Métier ? Dirigeant de PME ! ...
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Depuis le 1er juillet 2012, les commerçants doivent éteindre leurs publicités et enseignes lumineuses entre 1 heure et 6 heures du matin, si leur commerce est fermé. Par dérogation, les commerces en activité entre minuit et 7 heures du matin peuvent allumer leur enseigne une heure avant l'ou ...
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Un rescrit fiscal du 5 juillet 2012 clarifie le taux de TVA applicable à la fourniture de logement dans les terrains de camping classés à la date d'échéance du classement actuellement en vigueur. Cliquez sur en savoir plus pour consulter le rescrit RES 2012/39(TCA) ...
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"Le Parlement européen et le Conseil se sont mis d'accord sur le texte du règlement européen fixant les dates butoirs pour le passage aux moyens de paiement SEPA. Ce texte a été adopté en lecture unique lors de la séance plénière du Parlement européen du 2 février 2012 avec notamment le ...
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Les délégués du Conseil Interprofessionnel des Vins de Provence, réunis ce vendredi 29 juin à Gassin pour leur assemblée générale, ont élu à l'unanimité : Jean-Jacques BRÉBAN, Président du CIVP. La présidence du CIVP est exercée alternativement par la production et par le commerce se ...
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Selon un décret publié au JO du 29 juin 2012, à compter du 1er juillet 2012, le SMIC horaire est porté à 9,40 et le minimum garanti à 3,49 . ...
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... ne lui confère pas un caractère personnel. Ainsi en a décidé la cour de cassation dans un arrêt du 4 juillet 2012 en précisant que la dénomination donnée par le salarié au disque dur de son ordinateur professionnel ne peut conférer un caractère personnel à l'intégralité des donn ...
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